Conditions Générales de Ventes

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société AuthentiK dont le siège social est situé au Bois Maheu, à Chailloué , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Alençon sous le numéro 837 625 912 ci-après dénommée " RustiK " et gérant le site https://rustik.fr, désigné ci-après “le site internet” ou “la BoutiK”, et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet , dénommée ci-après " l’acheteur ".

Article 1. Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre RustiK et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais de la BoutiK. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur la BoutiK est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

RustiK conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Article 2. Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur la BoutiK, dans la limite des stocks disponibles. RustiK se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits proposés.

Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (taille, composition). Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien RustiK. La vente des produits présentés dans la BoutiK est destinée à tous les acheteurs résidant en France.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine l'acheteur est l'importateur du ou des produits concerné(s). Des droits de douane ou autres taxes locales, taxes d’état ou droits d'importation sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de RustiK. Ils seront à la charge de l'acheteur et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de son pays.

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits de la BoutiK sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. RustiK se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site internet le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande.

En France métropolitaine, pour toute commande inférieure à 10€ TTC, un forfait de participation aux frais d’expédition sera facturé à l’acheteur d’un montant de 2€40 TTC. Pour toute commande supérieure à 9€ TTC, ce montant passe à 4,20€ TTC. Au-dessus de 35 € TTC, il s'élève à 7,80 € TTC. De plus, pour toute commande supérieure ou égale à 100€ TTC, les frais de port sont offerts par RustiK.

Article 4. Commande et modalités de paiement

Avant toute commande, l’acheteur doit créer un compte sur le site internet. La création du compte est accessible pendant la commande. À chaque visite, l’acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

RustiK propose à l’acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec des options de paiement au choix .

L’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier » , puis accède au panier pour vérifier l’ensemble des produits sélectionnés. L’acheteur modifie si besoin sa commande (quantités, produits…), puis vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : «   Virement bancaire » ou « Paypal ou CB » .

L’acheteur peut ensuite prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en validant sa commande en cliquant sur le bouton « Payer maintenant ».  

Dans le cas du virement bancaire, ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, l’acheteur reçoit un bon de commande confirmant l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit contacter sa banque afin d'effectuer le virement correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire de RustiK, dont les coordonnées sont communiquées à l'acheteur. Dès réception du virement, la commande sera traitée. RustiK expédiera les produits au plus tôt 2 jours ouvrés après réception du virement correspondant à la commande, sous réserve de provisions, dans les conditions de délai indiquées sur le site et compte-tenu des possibilités de déplacement de ses salariés (contexte sanitaire).

Dans le cas du paiement par Paypal ou CB , l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée Paypal afin de renseigner en toute sécurité ses références de compte Paypal ou de carte bleue personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par compte Paypal ou par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.

La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.   RustiK communiquera à l’acheteur par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande .

Si l’acheteur souhaite contacter RustiK, il peut le faire soit par courrier à l’adresse suivante : RustiK, Les Mézières, Vingt Hanaps, 61250 Écouves ; soit par email à l’adresse suivante : contact@rustik.fr.

Article 5. Réserve de propriété

RustiK conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.

Article 6. Rétractation

En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de la commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Attention, ce droit de rétractation n’est pas valable dans le cas où les produits on été confectionnés selon les spécifications de l’acheteur ou nettement personnalisés.

Article 7. Disponibilité des produits et Livraison

Les produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur la BoutiK et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, les offres sont valables sous réserve de disponibilité chez les fournisseurs de RustiK .

En cas d'indisponibilité de produit après passation de commande ou d’augmentation du délai par le fournisseur, l’acheteur en sera informé par courriel. Si certains produits sont indisponibles, la commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué, si les délais peuvent être plus longs que ceux indiqués sur le site, RustiK contactera l’acheteur afin de choisir avec lui la meilleure solution.

En outre, la BoutiK n'a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent RustiK se réserve le droit de refuser les commandes qui lui paraissent abusives.

Les délais de livraisons sont indiqués sur chaque descriptif produit. Une commande est soumise au délai de livraison le plus important parmi les délais de livraison des produits qui la composent et peut être impactée par les conditions de circulation (contexte sanitaire).

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande, qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les commandes sont effectuées par La Poste via EcoPli ou par Mondial Relais. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent quarante jours ouvrés à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

RustiK pourra fournir par courriel à l’acheteur le numéro de suivi de son colis s’il y a lieu. L’acheteur est livré à son domicile ou en point Relais selon les modalités choisies. Les risques liés au transport sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de la société RustiK.

L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Article 8. Garantie

Tous les produits fournis par RustiK bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à RustiK qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : RustiK, Les Mézières, Vingt Hanaps, 61250 Écouves, dans un délai de trente jours après livraison.

Article 9. Responsabilité

RustiK, dans le processus de vente à distance, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Article 10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site internet sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de RustiK. Pour plus de détails, consultez les   Mentions légales  .

Article 11. Données à caractère personnel

RustiK s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur , selon les conditions citées dans sa Politique de confidentialité .

Article 12. Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de  Paris.

Règlement Intérieur

Règlement intérieur du Parc RustiK (2021)

Dans le but de garantir VOTRE BIEN ÊTRE ET VOTRE SÉCURITÉ, veuillez  trouver dans ce règlement intérieur les REGLES A RESPECTER sur le PARC RUSTIK.

 

I - OUVERTURE DU PARC

1 - Périodes d’ouverture (2021):

Le Parc est ouvert   au public les jours d’événements organisés. Pour connaître chaque dates d’ouverture, se référer à l’onglet rustik.fr/event  

Toute l’année, le Parc RustiK peut ouvrir sur demande particulière, dans le cadre d’une privatisation ou du « tourisme d’affaire » (séminaires, team-building…).

 

2 - Heures d’ouverture :

Le Parc ouvre ses portes au public  de 9h à 23h

 

II - ACCÈS AU PARC RUSTIK :

• Pénétrer dans l’enceinte du Parc RustiK, seul ou en groupe, implique nécessairement et sans aucun réserve, l’acceptation de l’ensemble des dispositions du présent règlement intérieur.

• En cas d’irrespect d’une ou plusieurs prescription(s), la Direction du Parc est fondée à contraindre tout contrevenant à quitter le Parc, sans délai ni indemnités. La direction se réserve la possibilité de faire appel aux forces de l’ordre.

• Le Parc RustiK sera exonéré de toute responsabilité en présence d’un événement  de force majeure nécessitant l’évacuation du site.

• Tout personne accédant au Parc RustiK doit être en possession d’un titre d’accès et s’engage à respecter la période de validité de celui-ci.

• Chaque billet n’est valable que pour une seule personne et ne peut être cédé à un tiers au cours d’une visite ou d’un séjour (1 billet/jour par personne).

• Les billets souillés, endommagés ou illisibles ne seront pas acceptés et seront considérés comme non valables.

• Les équipes du Parc RustiK se réservent le droit d’inspecter visuellement ou à l’aide d’équipements spécifiques vos vêtements, manteaux et effets personnels à l’entrée du Grand Parc et dans son enceinte pour des raisons de sécurité. En cas de refus de la part du visiteur, le Parc se réserve le droit de lui en interdire l’accès ou de l’intimer de le quitter.

• Il est interdit d’introduire dans l’enceinte du Parc :

- des armes, objets ou produits dangereux ou illicites

(tout objet à lame tranchante, explosifs…)

- des armes factices utiles aux aventures

(non validé par le responsable de site)

- des drones

- des drogues

- des boissons alcoolisées

- feux d’artifices et pétards

• Les équipes du Parc conseillent également à ses visites de limiter l’emport d’effets personnels.

• Les enfants de moins de 14 ans doivent être accompagnés d’un parent ou d’un adulte responsable pour pouvoir acheter leur billet d’entrée, pour circuler sur le Parc et en sortir, pour réaliser tout achat.

• Les animaux, à l’exception des chiens d’assistance, ne sont pas admis à l’intérieur du Parc.

• Pour les groupes d’enfants, l’accompagnement est obligatoire conformément aux dispositions de l’Education Nationale  ou de la Jeunesse et des Sports .

• Si vous souhaitez sortir du Parc et y être réadmis dans la même journée , v ous devrez le signaler et vous faire enregistré auprès du responsable de site (Dans le Komptoir/accueil) .

 

III - CONSIGNES APPLICABLES AUX VÉHICULES

• La circulation et le stationnement des véhicules à moteur sont interdits en dehors de la zone aménagée à cet effet (parking), ainsi que sur les espaces de circulations réservés aux véhicules d’intervention de sécurité et de secours.

• Le stationnement des véhicules à moteur sur le parking est gratuit et limité aux horaires d’ouverture du Parc.

• Tout véhicule garé reste placé sous la seule et unique garde juridique de leurs utilisateurs. Le Parc RustiK ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des dégradations ou vols de véhicules ou d’objets contenus dans le véhicule.

• Les visiteurs s’engagent à respecter le code de la route et notamment les limitations de vitesse sur le parking. Toute infraction aux règles de stationnement ou de circulation sera sanctionnée selon la réglementation applicable au Code de la Route, notamment l’enlèvement des véhicules en stationnement gênant.

 

IV - PROTECTION DU SITE

• L’allumage de feux, l’utilisation de barbecues ou tout autre matériel assimilé est strictement interdite.

• Il est interdit de fumer en dehors des zones dédiées à cette effet. Le Parc exige des fumeurs la plus grand attention quant à la manipulation des mégots.

• Le survol du site du Parc est interdit aux aéronefs , drones et autres appareils .

 

V - SÉCURITE DES BIENS ET DES PERSONNES

• Le Parc RustiK n’est pas responsable des vols, pertes ou dégradations des objets personnels des visiteurs, sur l’ensemble de son site.

• Le Parc RustiK se réserve le droit de gérer les objets abandonnés de la manière la plus appropriée et en collaboration avec les autorités compétentes. Ils seront détruits à la fin de la saison en cours  sans réclamation de la part de leurs propriétaires.

• En cas de danger ou d’accident, les visiteurs doivent suivre les consignes données par les équipes du Parc RustiK et se laisser guider par elles.

 Tout incident survenu sur le site du Parc RustiK pouvant engager la responsabilité du Parc devra faire l’objet d’une déclaration auprès des services de sécurité avant la fin de la journée.

En cas de non-respect d’une ou plusieurs disposition(s) du présent règlement intérieur, la Direction fera appel à la force publique pour expulser les contrevenants refusant de quitter volontairement le site.

 

VI - COMPORTEMENT DES VISITEURS  

• Le comportement des visiteurs du Parc doit demeurer en adéquation avec les aventures proposées par RustiK. Il ne doit pas choquer ou porter atteinte aux bonnes mœurs, à la quiétude, la sécurité et la tranquillité des autres visiteurs ainsi qu’à la salubrité des espaces mis à leur disposition.

• Les enfants mineurs sont sous la surveillance de leurs parents ou des personnes qui en ont la garde. Accompagnés ou non, leurs parents ou responsables légaux sont responsables des dommages qu’ils pourraient occasionner.

• Afin d’assurer la tranquillité de tous sur l’ensemble du  Parc Rusti K , la Direction précise ci-dessous les règles à appliquer. Il est  ainsi interdit:

- de dégrader les constructions, les clôtures, les décors, les arbres

- de toucher les animaux ou de leur jeter des projectiles

- de cueillir fleurs, fruits, champignons

- de se déplacer hors des zones délimitées par des barrières, cordes ou panneaux mentionnant «Limite de visite».

- de franchir les clôtures et les rambardes de sécurité, de quitter les allées et de monter sur les rochers.

- de pénétrer dans les couloirs ou les locaux de service.

- d’introduire et d’utiliser tout appareil fonctionnant par radiofréquence (talkies-walkies, radio... ).

- de se baigner dans les différents plans d’eau (nommés sur le Parc RustiK « Gouffre » et « Marâtre »)

- de présenter tout comportement à caractère ostentatoire ou prosélyte (religion, politique, philosophique)

- de distribuer des tracts, dépliants et autres imprimés.

• Tout détritus doit être impérativement déposé dans les poubelles mises à disposition et dans le respect du tri sélectif , avec une attention spécifique apportée aux mégots, à déposer dans les cendriers du Parc RustiK.

• Les Pique-niques sont formellement INTERDITS à l’intérieur du Parc RustiK .

• Les téléphones portables sont admis sur le Parc pour des raisons évidentes de sécurité, mais sont en revanches interdits les perches télescopiques et les tablettes numériques (à des fins de sécurité et de respect de l’ambiance médiévale du Parc).

 

VII - ANIMATIONS

• En cas de force majeure ou de problème technique, le Parc RustiK se réserve le droit de modifier et/ou d’annuler sans préavis une animation, un programme prévus.

• Tout visiteur s’engage à un comportement respectueux envers les acteurs du Parc RustiK, ainsi qu’au respect des consignes données par eux, en jeu et hors-jeu.

 

VIII – PANDEMIE DE COVID-19

• Le Parc RustiK exige de ses visiteurs le respect de toutes les mesures destinées à limiter les risques de transmission de la Covid-19 : port du masque, lavage des mains, sens de circulation, restriction d’accès à certains espaces, limitation des tailles des groupes de visiteurs, aménagement de la restauration…

• Ces mesures sont évolutives, en lien avec l’actualité sanitaire et les prescriptions gouvernementales.

• Un affichage dédié à ces mesures, constamment actualisé, précise sur le Parc les règles à suivre.

MERCI DE VOTRE COMPRÉHENSION

 

RustiK – Le Bois-Maheu – 61500 CHAILLOUE

www.rustik.fr

Termes & Conditions

  • La clause de Propriété Intellectuelle informera les utilisateurs que le contenu, le logo et les autres médias visuels que vous avez créés sont votre propriété et sont protégés par les lois de droits d'auteur.
  • Une clause Résiliation précise que les comptes utilisateurs sur votre site Web et application mobile ou l'accès des utilisateurs à votre site Web et application mobile (si les utilisateurs ne peuvent pas s'inscrire) peuvent être résiliés en cas d'abus ou à votre seule discrétion.
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  • Une clause de Limitation indique aux utilisateurs qu'en acceptant d'utiliser votre service, ils s'engagent également à ne pas effectuer certaines actions. Cela peut s'inscrire dans une liste très longue et approfondie dans vos Conditions générales afin d'englober un maximum d'utilisations déconseillées.
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